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Note d'information 1990/16bis : - Complément à la note d'information 1990/16.

 
 

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Texte

En complément à la note d'information 1990/16 du 18 juin 1990, il y a lieu d'ajouter au point 1 : "Travailleurs occupés dans le cadre du programme "PRIME".

La page une de la note d'information n° 1990/16 est annulée et remplacée par la présente annexe."

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